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Éditeur de site

Le site www.mutuelledelacorse.com est édité par la Mutuelle de la Corse (activité mutuelle), dont le siège social est situé au 8, Avenue du Maréchal Sebastiani- 20200 Bastia – Mutuelle soumise  aux dispositions du livre II du Code de la mutualité et au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (A.C.P.R. : 4 place de Budapest – CS 92459 – 75436 Paris Cedex 9), immatriculée au répertoire Sirene sous le numéro SIREN 783 005 655.

Responsable de publication

Directeur de la publication : Bernard OTTAVIANI

Numéro de téléphone : 04 95 34 95 32

Hébergement du site

Le site est hébergé sur les serveurs de la société OVH – SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 –
Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété Intellectuelle

Le titre, la conception, la forme du site, mutuelledelacorse.com, ainsi que tous les textes, photos, données, logos, marques et autres éléments présents sur ce site sont la propriété de la Mutuelle de la Corse et ont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins et droits des marques. A ce titre et conformément au Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour usage privé dans un cercle de famille est autorisée. Toute reprise n’est possible qu’avec l’accord explicite de la société en vertu de l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction, la transmission, la modification, l’utilisation de tout ou partie d’éléments rédactionnels ou graphiques figurant sur le site, par tout moyen et sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf accord préalable écrit du responsable de la publication.

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Mutuelle de la Corse – 8 avenue Maréchal Sébastiani – 20200  Bastia

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Prospection commerciale

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